PRESENTATION DU Contentieux International


Sommaire
POINT I : CADRE DE FORMATION : L'IRIC
POINT II : LA FILIERE CONTENTIEUX INTERNATIONAL A L'IRIC
I – L'OUVERTURE DE LA FILIERE
II – L'OBJECTIF DE LA FORMATION
III – LE CONTENU DE LA FORMATION
IV – L'ENCADREMENT 5
POINT III : LE CONTENTIEUX DANS VOTRE ORGANISME 6
I-LE CONTENTIEUX INTERNATIONAL DANS LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 6
II- LE CONTENTIEUX INTERNATIONAL DANS LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES 7
III- LE CONTENTIEUX DANS LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES 8
IV-LE CONTENTIEUX DANS LES ENTREPRISES 8
POINT IV : DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE 10
POINT V : NOTRE DEMARCHE 11

POINT I : CADRE DE FORMATION : L'IRIC

L'Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) a été créé par Décret présidentiel N° 71/DF/95 Bis du 24 avril 1971. Il est l'un des cinq établissements de l'Université de Yaoundé II.
Au service de la diplomatie africaine et mondiale, il est la plus ancienne école de diplomatie en Afrique subsaharienne et jouit du statut d'observateur dans toutes les assemblées et sommets de l'Union Africaine.
Institut à vocation internationale, il a pour missions :
la formation et la recherche dans les études internationales ;
le recyclage et le perfectionnement des cadres camerounais et étrangers des ministères des relations extérieures et autres organismes évoluant sur la scène internationale.
Compte tenu des nouveaux enjeux des relations internationales, l'IRIC a adapté son offre de formation aux besoins actuels de la société internationale. Ainsi, à la faveur de la réforme universitaire camerounaise de 1993, cinq filières y sont désormais opérationnelles :
Diplomatie ;
Contentieux International ;
Banques, Monnaies, Finances Internationales ;
Marketing International ;
Communication et Action Publique Internationale.
Ces filières fonctionnent concomitamment avec le cycle de Stage Diplomatique dont l'objectif est le recyclage des fonctionnaires et cadres des ministères des affaires étrangères camerounais et étrangers, ainsi que les responsables des ministères techniques intervenant dans le champ des relations internationales.

C'est dans ce sillage que nous nous proposons de mettre en lumière l'une de ces filières, à savoir le Contentieux International.

POINT II : LA FILIERE CONTENTIEUX INTERNATIONAL A L'IRIC
I – L'OUVERTURE DE LA FILIERE
La création de la filière « Contentieux International » procède de la réforme universitaire camerounaise de 1993. Le souci de professionnalisation de l'enseignement supérieur au Cameroun a conduit les autorités en charge de ce secteur d'étendre l'offre de formation de l'IRIC à divers autres métiers internationaux autres que la diplomatie, et dont le Contentieux International ; une sorte de formation diplomatique spécialisée dans l'expertise juridique internationale.
Le contentieux international a mis sa première promotion sur le marché de l'emploi entre 1999 et 2000. En raison des profils particulièrement attractifs, les orientations professionnelles des uns et des autres ont été diversifiées en direction de certains contentieux précis : contentieux financier et de la banque, contentieux de la régulation des télécommunication, contentieux de l'aviation civile internationale, contentieux des affaires et du commerce international, contentieux de l'environnement, etc.
Aujourd'hui, le contentieux international est à sa deuxième promotion et l'attrait qu'il exerce sur les organismes internationaux s'est revigoré. Les objectifs de la formation rencontrent l'adhésion de la plupart d'entre eux.

II – L'OBJECTIF DE LA FORMATION
Les relations internationales à l'époque contemporaine ne sont plus seulement politiques. Elles sont davantage culturelles, économiques, mais surtout juridiques. La plupart des organismes et Institutions évoluant à l'international ont très souvent ignoré que leur rentabilité et leur efficacité dépendaient pour beaucoup de la conduite de leurs relations juridiques. La mondialisation allant en complexifiant davantage les choses, il est nécessaire pour qui veut s'insérer avec succès dans le monde globalisé, d'avoir une véritable politique de prévision, d'anticipation, d'adaptation et de réaction. En d'autres termes, une politique fondée sur le respect de la règle juridique internationale.
L'objectif de la formation en Contentieux International est de mettre au service des acteurs privés et publics des relations internationales (les entreprises internationales, les organisations non gouvernementales, les organisations internationales et les Etats), des experts consultants dotés d'une formation sur les questions juridiques les plus pointues.
Le contenu de ladite formation est le révélateur dune telle perspective.

III – LE CONTENU DE LA FORMATION
Il se meuble d'enseignements théoriques, académiques et professionnels, mais également pratiques à travers des stages au sein d'organismes internationaux ou menant des activités de portée internationale. Suivant leurs secteurs d'action, les organismes intéressés trouveront adaptés aux profils recherchés des experts dans les domaines variés du droit international et communautaire.
Droit économique privé et public : droit du commerce international, droit des affaires internationales, contrats internationaux, droit de la propriété intellectuelle, droit économique international, fiscalité internationale des entreprises ;
Droit international : droit diplomatique et consulaire, droit international humanitaire, droit international de l'environnement, droit des organisations internationales ;
Procédures internationales : contentieux international du sport, contentieux international des droits de l'homme, juridictions pénales internationales, contentieux international du travail et de la sécurité sociale, contentieux international du transport, contentieux international des investissements, arbitrage commercial international, coopération judiciaire internationale, tribunaux administratifs internationaux ;
Techniques juridiques : rédaction juridique, avocat international, statut et pratique ; techniques de négociation, pratique diplomatique et consulaire
Droit communautaire : droit des affaires OHADA, droit institutionnel et matériel de la CEMAC.

IV – L'ENCADREMENT
Les étudiants de l'IRIC sont formés dans les deux principales langues officielles du Cameroun (le français et l'anglais), mais il leur est donné d'apprendre également l'arabe, l'allemand, l'espagnol, le chinois.
Le corps enseignant est constitué essentiellement d'internationalistes dont des professeurs permanents et des experts des milieux professionnels, des cadres des administrations publiques internes et internationales, ainsi que des professeurs ou professionnels invités d'universités européennes et américaines.
L'IRIC bénéficie par ailleurs d'un réseau de coopération développé autour des plus grands instituts de formation du monde.

POINT III : LE CONTENTIEUX DANS VOTRE ORGANISME
L'expertise en Contentieux International demeure indispensable dans les administrations publiques, les organisations internationales, ainsi que les entreprises privées. Concrètement, quel va être l'utilité de l'expert en contentieux dans ces différents organismes ?

I-LE CONTENTIEUX INTERNATIONAL DANS LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
A la première loge des administrations publiques nécessitant l'expertise en contentieux international, se trouvent les ministères des affaires étrangères. Les spécialistes dans ce contexte ont vocation à apporter leur expertise, leurs conseils juridiques aux services centraux des ministères des affaires étrangères ainsi qu'aux misions diplomatiques et consulaires accrédités à l'étranger. Auprès de ces missions par exemple, le récipiendaire d'une formation en Contentieux International dispose du meilleur profil pour suivre les questions liées à la protection des intérêts de l'Etat et de ses ressortissants dans un pays d'accueil. Cette fonction est d'autant plus importante qu'elle est expressément consacrée par l'article 3 de la convention de vienne de 1961 sur les relations diplomatiques. Tout Etat moderne doit dès lors adapter ses ressources humaines à la particularité de ces fonctions majeures.
L'expert en contentieux peut également être sollicité pour des demandes en consultation sur des points de droit international qui peuvent être adressés par d'autres administrations étatiques impliquées dans une activité internationale. Parce que l'application du droit international soulève un contentieux juridictionnel important et toujours croissant (voir la multiplicité de litiges entre Etats observés en Afrique et dans le monde), les diplomaties étatiques ne peuvent prétendre à une efficacité certaine si elles ne s'assurent la présence de juristes spécialisés sur des questions de contentieux international. Maîtrisant les procédures devant les juridictions internationales (CIJ, TIDM, Cour Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples) ou arbitrales (CIRDI, CNUDCI, CPA), leur expertise se concrétisera par une protection plus accrue des intérêts des administrations publiques en particulier et de l'Etat en général. Les questions de contentieux international auxquelles serait confronté ce dernier en tant que demandeur ou en tant que défendeur. Dans ce cas, il propose la démarche liée au règlement juridictionnel. Selon qu'il s'agisse d'une juridiction nationale, internationale ou arbitrale, le spécialiste oriente l'Etat sur la procédure et assiste ce dernier durant le procès. Contrairement à ce que l'on pourrait imaginer, le rôle de l'expert en contentieux ne doit pas uniquement être envisagé en aval, mais également en amont. En d'autres termes, en plus d'assister l'Etat devant des juridictions, la présence de ces juristes a aussi pour objectif d'éviter aux structures étatiques des procès inutiles en veillant à la bonne application du droit international dans leurs relations publiques internationales.
D'autre part, il reste utile de préciser que la négociation et la conclusion des accords internationaux sur des sujets à implications juridiques doivent absolument être confiées aux juristes qui perçoivent mieux les enjeux des sujets débattus. Pour cela, les étudiants en contentieux qui sont formés dans le cadre de la diplomatie multilatérale, reçoivent une formation en techniques de négociations. Cette réelle prise en compte du principe de spécialité dans la diplomatie éviterait aux Etats de prendre des engagements internationaux dont ils ne comprennent ni les implications ni les conséquences.

II- LE CONTENTIEUX INTERNATIONAL DANS LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
Visiblement, les organisations internationales ne peuvent harmonieusement se déployer dans leur champ d'action sans l'appui des services juridiques d'appoint.
D'abord parce que ces organismes, en tant que sujets de droit international, sont tenus de respecter scrupuleusement les règles de ce droit. De plus, ces organismes doivent assurer la protection de leurs intérêts et de leurs personnalités juridiques internationales. L'expert en contentieux présente le profil qu'il faut pour assurer avec efficacité ces missions.
En effet, le diplôme en Contentieux International vise également à former des cadres modernes de la fonction publique internationale qui se déploient dans la négociation, l'élaboration, la conclusion et la rédaction des conventions internationales. Ceux-ci disposent de connaissances suffisantes pour préparer des accords de siège avec leurs pays d'accueil.
Ensuite, l'administration publique internationale n'échappe pas à la pluralité de contentieux juridictionnels dont font l'objet les Etats. Elle aura besoin du soutien des experts en contentieux lorsqu'il sera question de gérer des procès devant les tribunaux administratifs internationaux (Tribunal Administratif des Nations Unies, Tribunal Administratif de l'OIT) ou devant des juridictions internationales et communautaires (Cour internationale de Justice, Cour de Justice Communautaire). Les institutions communautaires trouveront également dans ces cadres, des ressources disponibles et formées pour affronter des préoccupations communautaires. De ce fait, un accent particulier est mis sur la CEMAC dans leur formation.

III- LE CONTENTIEUX DANS LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON GOUVERNEMENTALES
Suivi des problèmes juridiques, élaboration des accords internationaux, défense des intérêts sont quelques fonctions qui relèvent de la compétence des spécialistes du Contentieux International au sein des OING.
Au-delà de ces fonctions classiques, l'expertise en contentieux peut s'avérer nécessaire lorsque les activités de ladite organisation concernent le règlement pacifique des différends, la promotion de l'intégration régionale ou sous régionale, la protection de l'environnement ou toutes autre question de relations publiques internationales.

IV-LE CONTENTIEUX DANS LES ENTREPRISES
S'il existe un domaine dans lequel les sociétés commerciales perdent beaucoup d'argent, c'est bien dans le contentieux juridictionnel.
La profusion des procès est devenu le talon d'Achille des sociétés évoluant dans le secteur économique. Ceci pour la bonne et simple raison que tous ces organismes n'ont pas encore perçu le caractère indispensable des services chargés du contentieux et des affaires juridiques dans leurs administrations respectives.
L'expertise du spécialiste en contentieux apparaît ainsi comme une condition incontournable pour quiconque veut moderniser son administration et protéger ses intérêts. Il devient à titre illustratif important de rappeler que la firme internationale Microsoft emploi plus de 250 juristes chargés d'assurer les intérêts le la structure.
Au niveau Africain par exemple, les activités économiques évoluent désormais dans un contexte d'harmonisation du droit des affaires. Toutes les sociétés agissant dans l'espace OHADA ( Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires) sont tenues de maîtriser les nouvelles règles régissant leurs secteurs d'activités. La compréhension de nouvelles règles, la prise en compte de nouvelles institutions juridictionnelles, la maîtrise des procédures devant la CCJA(Cour Commune de Justice et d'Arbitrage) sont quelques éléments qui font désormais partie du quotidien des affaires dans l'espace OHADA. La CCJA dans cette logique constitue une garantie juridique et juridictionnelle pour les investisseurs et les entreprises qui veulent s'implanter dans cet espace. Seulement, il faudra s'assurer les services des cadres qui ont été formés dans ce sillage. Une fois de plus, il faudra admettre que les études en Contentieux International demeurent l'une des formations les plus outillées en Afrique pour appréhender ces activités.
A coté du droit OHADA, les autres mécanismes de règlement des différends commerciaux, les règles régissant le transport international, les techniques internationales d'arbitrage permettent à ces futurs cadres d'envisager le droit du commerce international dans tous ses aspects normatifs, institutionnels et processuels. C'est justement cet aspect processuel qui permet à l'expert formé à l'IRIC, d'être au fait des procédures devant des juridictions internationales telles que la CCI (Chambre de Commerce International), le CIRDI (Centre International pour le Règlement des Différends liés aux Investissements) autant que les juridictions internes.
Se trouvent également répertoriées dans le champ d'action des spécialistes du contentieux, les questions de droit communautaire dans tous leurs démembrements. Ainsi la gestion juridique des établissements bancaires au niveau de la zone CEMAC, la saisine de la COBAC (Commission Bancaire d'Afrique Centrale) et les recours devant la Cour de Justice Communautaire sont des mécanismes qui imposent l'expertise juridique propre aux spécialistes en Contentieux International.
Il faut rappeler que le travail du spécialiste dans ce cas ne se limite pas à la gestion des contentieux juridictionnels internationaux. Ce dernier a surtout pour rôle de faire un travail préventif en évitant autant que possible des procès à l'entreprise. Plutôt que de dépenser de faramineuses sommes d'argent lorsqu'un différend est déjà né (frais de procès, honoraires des avocats, payement éventuels des dommages), les entreprises sont invitées à s'attacher de façon permanente les services des juristes spécialisés en contentieux international qui représentent un gain pour leurs activités.
En somme, la formation en Contentieux International, c'est le pari d'adapter les futurs cadres internationaux à la nouvelle configuration des activités professionnelles internationales et aux réalités de la mondialisation. Du domaine sportif aux activités économiques en passant par la protection internationale des droits fondamentaux ou des relations interétatiques classiques, ces spécialistes disposent de la compétence nécessaire pour s'occuper de toutes les activités entrant dans le champ des relations publiques internationales et plus précisément dans leur versant juridique.

POINT IV : DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
En plus de solides connaissances académiques, l'expérience professionnelle est une compétence très souvent requise pour l'occupation de certains postes de direction et de gestion. L'IRIC est une école professionnelle qui prend entièrement en compte cette exigence dans ses programmes de formation.
Concrètement, ce souci se traduit d'abord par l'accomplissement des stages professionnels au terme de chaque année académique, comme nous l'avons mentionné plus haut, soit dans une administration publique, une organisation internationale gouvernementale ou non gouvernementale, soit dans une entreprise publique, parapublique ou privée au choix de l'étudiant. Ces stages ont pour but d'imprégner et de familiariser l'étudiant avec les exigences et les réalités du monde de l'emploi. Ainsi, c'est l'occasion pour celui-ci d'être associé à un certain nombre d'activités quotidiennes de la structure d'accueil. Il s'agit par exemple de :
la rédaction des actes juridiques (lettres administratives, contrats, etc.) et des écrits professionnels (notes et comptes-rendus des réunions, rapports d'activités, etc.) ;
la participation aux négociations internationales, notamment en matière diplomatique et commerciale ;
La proposition de solutions juridiques aux litiges courants de la structure d'accueil, que ce soit en matière contractuelle ou extracontractuelle.
Ce souci de la professionnalisation se traduit ensuite par l'orientation particulière donnée aux enseignements à l'IRIC. En effet, parce que les étudiants sortis de l'Institut sont appelés à accéder directement au monde de l'emploi, les enseignements qui y sont dispensés vont au-delà de l'inculcation de simples connaissances théoriques et pratiques pour accorder une place de choix au développement de qualités personnelles indispensables à ce milieu, et qui en font des acteurs véritablement compétitifs. Il s'agit, entre autres :
- du sens du leadership, notamment l'aptitude à monter des projets et en assurer le suivi, la capacité d'analyse, spécialement en ce qui concerne les grands problèmes juridiques contemporains, le sens de l'imagination et de la créativité, l'aptitude à prévoir et à anticiper, le sens de la communication ;
- du sens du travail en équipe, à savoir l'aptitude à travailler dans un cadre multiculturel et multilingue, le sens de la flexibilité et de l'adaptation à un contexte mouvant, la sociabilité, le tact et la diplomatie, les techniques de négociation et d'argumentation ;
- du sens de l'effort et de la discipline, à travers l'aptitude à travailler sous pression et à suivre simultanément plusieurs projets dans un délai de temps réduit, l'aptitude à travailler plusieurs heures la journée.

POINT V : NOTRE DEMARCHE
L'objectif de la démarche en groupe que nous avons choisie est de mettre en lumière les multiples compétences qu'offre le Contentieux International à travers la variété et la spécificité des profils qui peuvent être utiles à votre organisme selon ses besoins et priorités.
En effet, bien qu'étant tous étudiants de la filière Contentieux International et donc soumis, par principe, à une formation de tronc commun, l'accomplissement des stages académiques et professionnels dans des structures d'accueil distinctes, stages sanctionnés par la production d'un rapport, de même que la rédaction d'un mémoire de fin de formation, permettent de mettre en évidence la plus-value scientifique de chaque étudiant sorti de la filière Contentieux International.

Nous marquons notre entière disponibilité en vue d'un entretien d'emploi.